Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STIL
IMT-FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1522013
Date de dépôt :
31/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/1999
STIL de IMT-FRANCE

Présentation de la marque STIL

Déposée le 31 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) IMT-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMT-FRANCE domicilié(e) 8, rue Proudhon, 93210 LA PLAINE SAINT DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REBIMBEAU - France.

La marque STIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STIL est expirée depuis le 31 mars 1999.

IMT-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NATURA , SAIN ET SUR , PRO'SUC , MA TANTE EMOY , EURIX92 , DIET SUC , DOUSSAROME , BABYNOVA , ASPAROME , PROTEKTOR


IMT-FRANCE (S.A.) - 8, rue Proudhon, 93210 LA PLAINE SAINT DENIS - France


CABINET REBIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

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